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Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 avril 201 · Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement d'éducation physique et sportive applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art

Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 avril 201 Art. 4

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions du présent arrêté relatives à la définition des épreuves sont applicables à compter de la session d'examen 2022.