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Arrêté du 9 juin 2021 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2020 p · Arrêté du 9 juin 2021 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2020 portant diverses mesures relatives aux titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction dans les accueils collectifs de mineurs pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19

Arrêté du 9 juin 2021 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2020 p Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.