Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « I Art. 9
La dernière session d'examen de la spécialité Technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 mai 2006 modifié cité à l'article 7 aura lieu en 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mai 2006
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
Verweist auf
- Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « I Art. 1
- Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « I Art. 10
- Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « I Art. 11
- Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « I Art. 12
- Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « I Art. 2
- Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « I Art. 3
- Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « I Art. 4
- Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « I Art. 5
- Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « I Art. 6
- Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « I Art. 7
- Arrêté du 29 juin 2021 portant création de la spécialité « I Art. 8