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Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2 · Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne » (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 27 octobre 2015

Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne (zone spéciale de conservation).