Arrêté du 7 octobre 2021 relatif à la composition du cahier Art. 2

LISTE DES FASCICULES APPLICABLES AUX MARCHÉS DE TRAVAUX DE GÉNIE CIVIL

Dénomination

Titre

Fascicule 2

Terrassements généraux

Fascicule 4 titre II

Fourniture d'acier et autres métaux -Armatures à haute résistance pour les constructions en béton précontraint par pré ou post-tension

Fascicule 23

Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées

Fascicule 24

Fourniture de liants bitumineux pour la construction et l'entretien des chaussées

Fascicule 25

Exécution des assises de chaussées en matériaux non traités et traités aux liants hydrauliques

Version 1.0. Décembre 2017

Fascicule 26

Exécution des revêtements superficiels et matériaux bitumineux coulés à froid

Version 1.0. Décembre 2017

Fascicule 27

Fabrication et mise en œuvre des enrobés hydrocarbonés

Version 1.0. Décembre 2017

Fascicule 28

Exécution des chaussées en béton

Fascicule 29

Exécution des revêtements de voiries et espaces publics en produits modulaires

Fascicule 31

Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton

Fascicule 32

Construction de trottoirs

Fascicule 34

Travaux forestiers de boisement

Fascicule 35

Aménagements paysagers - Aires de sports et de loisirs en plein air

Version 2 - Mai 2020

Fascicule 36

Réseau d'éclairage public - Conception et réalisation

Fascicule 39

Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles

Fascicule 56

Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion

Version 1.0 janvier 2026

Fascicule 64

Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil

Fascicule 65

Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint

Version 1.0. - mai 2026

Fascicule 66

Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier

Fascicule 67 Titre I

Exécution des travaux d'étanchéité (neufs, d'entretien ou de réfection), sur les ponts routes et les passerelles

Version 1.0. Décembre 2017

Fascicule 67 Titre III

Étanchéité des ouvrages souterrains

Version 1.0. Décembre 2017

Fascicule 68

Exécution des travaux géotechniques des ouvrages de génie civil

Version 1.0. Décembre 2017

Fascicule 69

Travaux en souterrain

Fascicule 70 Titre I

Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d'eaux à écoulement à surface libre

Version 4.01 - Mai 2021

Fascicule 70 Titre II

Ouvrages de recueil, de stockage, et de restitution des eaux pluviales

Version 3.01 - Mai 2021

Fascicule 71

Fourniture, pose et réhabilitation de canalisations d'eaux à écoulement sous pression

Version 4.01 - Mai 2021

Fascicule 73

Équipement d'installations de pompage d'eaux claires destinées aux consommations humaines, agricoles et industrielles

Version 4.01 - Mai 2021

Fascicule 74

Construction des réservoirs en béton et réhabilitation des réservoirs en béton ou en maçonnerie

Version 4.01 - Mai 2021

Fascicule 75

Conception et exécution des installations de traitement des eaux destinées à la consommation humaine.

Fascicule 76

Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable

Fascicule 78

Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur ou de froid

Fascicule 81 Titre I

Equipement d´installations de pompage pour réseaux d'évacuation et d'assainissement

Version 25.01 - Mai 2021

Fascicule 81 Titre II

Conception et exécution d'installations d'épuration d'eaux usées

Fascicule 82

Construction d'installations d'incinération avec fours à grille, oscillants ou tournants de déchets ménagers, autres déchets non dangereux et DASRI

Fascicule 85

Construction d'installation de broyage des déchets ménagers

Fascicule 86

Construction d'installations de traitement biologique de déchets ménagers avec éventuellement d'autres déchets dangereux.

Version 1.0. Décembre 2017