Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 8 mars 2012 · Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 8 mars 2012 portant désignation du site Natura 2000 « vallée de la Loire entre Imphy et Decize » renommé « Val de Loire nivernais » (zone de protection spéciale)

Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 8 mars 2012 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 8 mars 2012

Art. Annexe

La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 8 mars 2012 modifié portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire entre Imphy et Decize (zone de protection spéciale).

Zitiert von

Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 8 mars 2012 Art. 3