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Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2 · Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Vouvray-sur-Huisne (zone spéciale de conservation)

Arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 30 janvier 2014

Art. Annexe

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 Carrières souterraines de Vouvray-sur-Huisne (zone spéciale de conservation).