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Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 janvier · Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2004 relatif aux conditions d'admission des élèves, à la durée des études, aux modalités des examens et d'attribution des diplômes de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son

Arrêté du 23 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 19 janvier Art. 1

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 19 janvier 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 18 du présent arrêté.

Verweist auf