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Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 · Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 modifié portant création de la mention « boxe » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »

Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 29 juin 2009 Art. 10

In KraftAmtlicher Text

Les annexes I et II du même arrêté sont remplacées par les deux annexes I et II au présent arrêté.