Arrêté du 5 octobre 2022 relatif aux normes médicales d'apti Art. 2

L'aptitude générale au service à l'admission dans le SSA de tout candidat est définie en annexe I au présent arrêté selon la nature de l'engagement.

Ces normes médicales d'aptitude s'appliquent à l'occasion de l'expertise médicale initiale, au temps de l'incorporation et durant la période probatoire.

A l'admission, le médecin des armées se prononce systématiquement sur l'aptitude :

- générale au service, telle que définie en annexe I ;

- aux opérations extérieures (OPEX), telle que définie en annexe I ;

- aux missions de courte durée (MCD), telle que définie en annexe I ;

- à la conduite de véhicules légers, telle que définie en annexe II.

Il se prononce également sur :

- l'absence de contre-indications aux épreuves physiques et sportives préalables à l'engagement ou l'admission en école, ainsi qu'à la pratique de l'entraînement physique militaire et sportif (EPMS) ;

- les normes spécifiques édictées par la future autorité d'emploi.