Arrêté du 9 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 · Arrêté du 9 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 modifié relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel

Arrêté du 9 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 4 mars 2020 Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Les annexes de l'arrêté du 4 mars 2020 susvisé relatives au livret scolaire de la voie générale, au livret scolaire de la voie technologique et au livret scolaire de la voie technologique dans la série sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV) sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 mars 2020

Art. Annexes