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Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 décembre · Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 décembre Art. 13

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.