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Arrêté du 23 décembre 2022 relatif à l'homologation de la dé · Arrêté du 23 décembre 2022 relatif à l'homologation de la décision n° 2022-DC-0744 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 octobre 2022 relative aux objectifs, à la durée et au contenu des programmes de formation des personnes qui réalisent les mesurages de l'activité volumique en radon

Arrêté du 23 décembre 2022 relatif à l'homologation de la dé Art. 2

Titre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES

In KraftAmtlicher Text

Fait à Montrouge,le 13 octobre 2022.

Le collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (*),

B. Doroszczuk J.-L. Lachaume G. Pina L. Tourjansky