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Arrêté du 23 janvier 2023 portant modifications de l'arrêté · Arrêté du 23 janvier 2023 portant modifications de l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole

Arrêté du 23 janvier 2023 portant modifications de l'arrêté Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.