Arrêté du 17 janvier 2023 portant création de la spécialité · Arrêté du 17 janvier 2023 portant création de la spécialité « travaux publics » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance

Arrêté du 17 janvier 2023 portant création de la spécialité Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le référentiel des activités professionnelles est défini en annexe II, le référentiel de compétences est défini en annexe III, et le lexique est défini en annexe III bis du présent arrêté.

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Arrêté du 17 janvier 2023 portant création de la spécialité Art. 9