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Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre · Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2006 portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre Art. 13

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.