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Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet · Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Arrêté du 26 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 1er juillet Art. 13

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.