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FR · Arrêté du 28 février 2023 relatif au calendrier de la procéd

Arrêté du 28 février 2023 relatif au calendrier de la procédure dématérialisée de candidature et de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master au titre de l'année universitaire 2023-2024

In Kraft7 ArtikelText geprüft am 24.10.2026

Inhalt

  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives au calendrier des différentes phases de la procédure dématérialisée de recrutement en première année des formations conduisant au diplôme national de master
  2. Art. 1
  3. Chapitre II : Dispositions relatives au délai dont disposent les candidats pour se prononcer sur les propositions d'admission et les placements en liste d'attente dont ils bénéficient
  4. Art. 2
  5. Chapitre III : Dispositions specifiques relatives aux candidatures dans des formations en alternance
  6. Art. 3
  7. Chapitre IV : Dispositions relatives aux propositions d'admission dont les candidats peuvent bénéficier, à titre exceptionnel, postérieurement à la phase d'admission
  8. Art. 4
  9. Chapitre V : Dispositions relatives au calendrier des inscriptions administratives dans les formations proposées sur la plateforme nationale de recrutement
  10. Art. 5
  11. Chapitre VI : Dispositions relatives aux dates auxquelles les établissements signalent les places restées vacantes à l'issue de la période des inscriptions administratives
  12. Art. 6
  13. Art. 7