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Arrêté du 2 mars 2023 relatif aux prescriptions générales ap · Arrêté du 2 mars 2023 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2415 (installations de mise en œuvre de produits de préservation du bois et matériaux dérivés) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Arrêté du 2 mars 2023 relatif aux prescriptions générales ap Art. 3.4

Chapitre III : Exploitation

In KraftAmtlicher Text

Propreté de l'installation.

L'ensemble de l'installation est maintenu propre et entretenu en permanence.