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Arrêté du 23 juin 2023 relatif aux définitions transversales · Arrêté du 23 juin 2023 relatif aux définitions transversales relatives à l'activité et aux surfaces agricoles à partir de la campagne 2023 dans le cadre de la politique agricole commune

Arrêté du 23 juin 2023 relatif aux définitions transversales Art. 4

Annexe

In KraftAmtlicher Text

ANNEXE 4

LISTE DES PLANTES NON COMESTIBLES

Il s'agit d'une liste négative exhaustive et utilisable sur l'ensemble du territoire hexagonal et de la Corse :

- l'ensemble des espèces de résineux (par exemple les pins, y compris le Douglas (Pseudotsuga menziesii), les Genévriers rampants/des alpes (Juniperus communis), les sapins (Abies sp.), le Cyprès (Cupressus), l'If (Taxus sp.) ;

- l'ensemble des espèces de fougères y compris la Fougère aigle (Pteridium aquilinum) ;

- les espèces épineuses y compris la Ronce (Rubus fruticosus), l'Eglantier (Rosa canina), le Prunelier (Prunus spinosa) ;

Néanmoins, les éléments constitués uniquement d'espèces épineuses peuvent être pris en compte lorsqu'ils présentent des traces visibles d'abroutissement.

- Airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) ;

- Azalée des alpes (Loiseleuria procobens) ;

- Buis (Buxus sempervirens) ;

- Ciste cotonneux (Cistus albidus) ;

- Ciste à feuille de laurier (Cistus laurifolius) ;

- Ciste jaune (Cistus halimifolius) ;

- Ciste ladanifère (Cistus ladanifère) ;

- Corroyère à feuilles de myrte (Coriaria myrtifolia) ;

- Grand jonc piquant (Joncus acutus) ;

- Laurier des bois/purgatif (Dapné Laureola) ;

- Faux houx/fragon (Ruscus aculeatus) ;

- Houx (Ilex) ;

- Polypodes dryoptère (Gymnocarpium dryopteris) ;

- Polypode du chêne (Polypodium interjectum) ;

- Raisin des alpes (Arctostaphylos alpina) ;

- Raisin d'ours (Arctostaphylos uva-ursi).