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Arrêté du 12 juillet 2023 qualifiant d'aéroport coordonné l' · Arrêté du 12 juillet 2023 qualifiant d'aéroport coordonné l'aéroport de Marseille-Provence à l'occasion de la Coupe du monde de rugby 2023 et désignant le coordonnateur sur cet aéroport

Arrêté du 12 juillet 2023 qualifiant d'aéroport coordonné l' Art. 4

In KraftAmtlicher Text

Le directeur général de l'aviation civile est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.