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Arrêté du 17 juillet 2023 portant abrogation de l'arrêté du · Arrêté du 17 juillet 2023 portant abrogation de l'arrêté du 17 août 1989 relatif à l'emploi des gluaux pour la capture des grives et des merles destinés à servir d'appelants dans les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Alpes-Maritimes, des Bouches-du-Rhône, du Var et du Vaucluse

Arrêté du 17 juillet 2023 portant abrogation de l'arrêté du Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.