Arrêté du 1er août 2023 fixant les conditions dans lesquelle Art. 2

Les candidats mentionnés à l'article 1er du présent arrêté peuvent conserver le bénéfice des notes aux épreuves de diplôme égales ou supérieures à 10 sur 20 obtenues lors de la dernière présentation à l'examen au cours d'une des cinq sessions précédentes selon les correspondances figurant dans les tableaux de l'annexe du présent arrêté.

Le cas échéant, la note obtenue à l'épreuve facultative est maintenue.

Les candidats mentionnés à l'article 1er peuvent également choisir de présenter l'ensemble des épreuves de l'examen de la spécialité du baccalauréat professionnel créée par l'arrêté du 7 janvier 2022.