Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 1er décembre · Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 modifié portant création de la mention « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » Arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 1er décembre Art. 13 In KraftAmtlicher Text Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. ← Vorherige · Art. 12 Inhalt