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Arrêté du 27 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2 · Arrêté du 27 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 15 juin 2017 portant création de la mention « activités de plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Arrêté du 27 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.