Arrêté du 23 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 2 novembre · Arrêté du 23 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 2 novembre 2023 fixant le régime des études dans les classes mentionnées à l'article D. 812-66 du code rural et de la pêche maritime

Arrêté du 23 novembre 2023 modifiant l'arrêté du 2 novembre Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Le tableau de l'annexe I mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 2 novembre 2023 susvisé est remplacé par le tableau qui figure en annexe du présent arrêté.