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Arrêté du 27 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre · Arrêté du 27 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2015 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique

Arrêté du 27 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 3 décembre Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Le président du Centre national de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.