FR · Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la dir
Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement
Inhalt
- Art. 1
- Titre IER : INSPECTION DE L'ARMEMENT
- Art. 2
- Art. 3
- Art. 4
- Titre II : DIRECTION DES OPÉRATIONS DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE ET DU NUMÉRIQUE
- Art. 5
- Art. 6
- Art. 7
- Art. 8
- Art. 9
- Titre III : DIRECTION DE LA PRÉPARATION DE L'AVENIR ET DE LA PROGRAMMATION
- Art. 10
- Art. 11
- Art. 12
- Art. 13
- Titre IV : DIRECTION DE L'INDUSTRIE DE DÉFENSE
- Art. 14
- Art. 15
- Art. 16
- Art. 17
- Art. 18
- Art. 19
- Art. 20
- Art. 21
- Titre V : DIRECTION INTERNATIONALE DE LA COOPÉRATION ET DE L'EXPORT
- Art. 22
- Art. 23
- Chapitre Ier : Les sous-directions à compétence géographique
- Art. 24
- Art. 25
- Art. 26
- Chapitre II : Le service de la stratégie et des projets d'exportation et de coopération
- Art. 27
- Chapitre III : La sous-direction du contrôle export
- Art. 28
- Chapitre IV : La sous-direction de la gestion et de la qualité
- Art. 29
- Titre VI : DIRECTION DE L'INGÉNIERIE ET DE L'EXPERTISE
- Art. 30
- Art. 31
- Chapitre Ier : Le service technique
- Art. 32
- Art. 33
- Chapitre II : La sous-direction du pilotage de l'activité et des soutiens
- Art. 34
- Titre VII : DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
- Art. 35
- Art. 36
- Art. 37
- Art. 38
- Art. 39
- Titre VIII : SERVICE DE LA TRANSFORMATION ET DE LA PERFORMANCE
- Art. 40
- Art. 41
- Art. 42
- Titre IX : SERVICE DE LA SÉCURITE DE DÉFENSE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION
- Art. 43
- Art. 44
- Titre X : DÉPARTEMENT CENTRAL D'INFORMATION ET DE COMMUNICATION
- Art. 45
- Art. 47
- Art. 48