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Arrêté du 9 février 2024 modifiant l'arrêté du 9 novembre 20 · Arrêté du 9 février 2024 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

Arrêté du 9 février 2024 modifiant l'arrêté du 9 novembre 20 Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.