Arrêté du 29 mai 2024 fixant le programme d'enseignement mor Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 9 novembre 2015
Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
Les arrêtés suivants sont abrogés :
-arrêté du 19 juillet 2019 fixant le programme d'enseignement moral et civique de la classe terminale des voies générale et technologique ;
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 17 janvier 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 21 avril 2021
Art. 1, Art. 2
-Arrêté du 3 avril 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 4
-Arrêté du 3 avril 2019
Art. 1, Art. 2, Art. 4
-Arrêté du 3 février 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3