Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de · Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de sessions de formation conduisant à certaines mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » et fixant la date d'abrogations desdites mentions

Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de Art. 2

In KraftAmtlicher Text

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juin 2016

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV

- Arrêté du 31 octobre 2016

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. Annexes

Verweist auf

Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de Art. 1
Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de Art. 10
Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de Art. 11
Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de Art. 12
Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de Art. 3
Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de Art. 4
Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de Art. 5
Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de Art. 6
Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de Art. 7
Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de Art. 8
Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de Art. 9