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Arrêté du 9 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 7 mai 2014 · Arrêté du 9 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 7 mai 2014 relatif à la prise en charge au titre de l'article L. 165-1-1 du code de la sécurité sociale de la destruction par ultrasons focalisés de haute intensité par voie rectale d'un adénocarcinome localisé de la prostate

Arrêté du 9 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 7 mai 2014 Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.