Arrêté du 28 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 5 août 2024 Art. 2

Les trois derniers alinéas de l'article 9 et les articles 12, 13 et 14 de l'arrêté du 5 août 2024 susvisé sont abrogés en ce qui concerne le collège A de la sous-section du conseil national des universités 52-02 - chirurgie digestive et le collège B de la sous-section du conseil national des universités 44-03 - biologie cellulaire, et sont remplacés par les dispositions prévues aux articles 3 à 6 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 août 2024

Art. 9, Art. 12, Art. 13, Art. 14