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Arrêté du 8 mars 2025 fixant la liste des denrées alimentair · Arrêté du 8 mars 2025 fixant la liste des denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pouvant être délivrées par les pharmacies à usage intérieur en application de l'article L. 5126-6 du code de la santé publique

Arrêté du 8 mars 2025 fixant la liste des denrées alimentair Art. 2

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.