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Arrêté du 26 mai 2025 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2024 · Arrêté du 26 mai 2025 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2024 relatif à la délivrance des titres et des modules de formation professionnelle maritime dans les cursus des spécialités maritimes de baccalauréat professionnel

Arrêté du 26 mai 2025 modifiant l'arrêté du 27 novembre 2024 Art. 7

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.