Arrêté du 9 février 2026 fixant les modèles de projet de bud Art. 2

3. Compte de résultat de l'année 20..

COMPTE DE RESULTAT

Exercice N

Exercice N-1

PRODUITS D'EXPLOITATION

COTISATIONS

VENTES DE BIENS ET SERVICES

Ventes de biens

Ventes de prestations de service

Entrées sur hippodrome

Ventes de programmes

Plus-values sur prix de réclamation

Parrainage des épreuves

Ventes à consommer sur place

Concessions et locations (jours de courses)

Autres ressources des réunions de courses

Produits des terrains et autres lieux d'entraînement

Produits des activités annexes (concessions et locations hors jours de courses)

PRODUITS DE TIERS FINANCEURS

Concours publics et subventions d'exploitation

Ressources liées à la générosité du public

Contributions financières

Contributions financières versées par la FNCH

Commissions PMU sur enjeux collecteurs

Autres contributions financières

REPRISES SUR AMORTISSEMENTS, DEPRECIATIONS ET PROVISIONS

PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES

UTILISATION DES FONDS DEDIES

AUTRES PRODUITS

Part nette sur pari mutuel hippodrome

Part nette sur pari mutuel urbain régional et courses nationales isolées

Autres produits

TOTAL I

CHARGES D'EXPLOITATION

ACHATS DE MARCHANDISES

VARIATION DE STOCK

AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES

Charges du concessionnaire du pari mutuel hippodrome

Autres

AIDES FINANCIERES

IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILÉS

SALAIRES

COTISATIONS SOCIALES

DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX DEPRECIATIONS

DOTATIONS AUX PROVISIONS

VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ET CORPORELLES CEDEES

REPORTS EN FONDS DEDIES

AUTRES CHARGES

Charges de Pari Mutuel Urbain Régional

Charges d'autres organismes communs

Charges spécifiques : encouragements à l'élevage financés sur fonds propres

Charges diverses de gestion courante

TOTAL II

1. RESULTAT D'EXPLOITATION (I - II)

COMPTE DE RESULTAT

Exercice N

Exercice N-1

PRODUITS FINANCIERS

De participation

D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé

Autres intérêts et produits assimilés

Reprises sur dépréciations et provisions

Différences positives de change

Produits des immobilisations financières cédées

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement et d'instrument de trésorerie

TOTAL III

CHARGES FINANCIÈRES

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

Intérêts et charges assimilées

Différences négatives de change

Valeurs comptables des immobilisations financières cédées

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement et d'instrument de trésorerie

TOTAL IV

2. RESULTAT FINANCIER (III - IV)

3. RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV)

PRODUITS EXCEPTIONNELS (V)

CHARGES EXCEPTIONNELLES (VI)

4. RESULTAT EXCEPTIONNEL (V - VI)

Participation des salariés aux résultats (VII)

Impôts sur les bénéfices (VIII)

TOTAL DES PRODUITS (I + III + V)

TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VII + VIII)

EXCEDENT OU DEFICIT

CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE

Dons en nature

Prestation en nature

Bénévolat

TOTAL

CHARGES DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE

Secours en nature

Mises à dispositions gratuite de biens

Prestations en nature

Personnel bénévole

TOTAL

4. Tableau des immobilisations

RUBRIQUES (a)

A

B

C

D = A+B-C

Valeur brute à l'ouverture de l'exercice

AUGMENTATIONS

DIMINUTIONS

Valeur brute à la clôture de l'exercice

Virements de poste à poste ou provenant de l'actif circulant

Entrées

Virements de poste à poste ou à destination de l'actif circulant

Sorties

IMMOBILISATIONS :

Incorporelles

Corporelles

Financières

TOTAL

(a) A développer si nécessaire selon la nomenclature des postes du bilan. Lorsqu'il existe des frais d'établissement, ils doivent faire l'objet d'une rubrique séparée.