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Arrêté du 27 mars 2026 portant classement du site patrimonia · Arrêté du 27 mars 2026 portant classement du site patrimonial remarquable du Quesnoy (Nord)

Arrêté du 27 mars 2026 portant classement du site patrimonia Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté, le plan annexé et le dossier de classement du site patrimonial remarquable du Quesnoy pourront être consultés à la préfecture ou à l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine du Nord et à la mairie du Quesnoy.