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Arrêté du 25 mars 2026 modifiant l'arrêté du 9 avril 2025 po · Arrêté du 25 mars 2026 modifiant l'arrêté du 9 avril 2025 portant création de l'option « conducteur d'engins forestiers » du brevet professionnel agricole et fixant ses conditions de délivrance

Arrêté du 25 mars 2026 modifiant l'arrêté du 9 avril 2025 po Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Après l'annexe II de l'arrêté du 9 avril 2025 susvisé est ajoutée l'annexe III qui figure au présent arrêté.