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Arrêté du 30 avril 2026 portant création de la mention « rug · Arrêté du 30 avril 2026 portant création de la mention « rugby à XIII » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « entraînement et perfectionnement sportif »

Arrêté du 30 avril 2026 portant création de la mention « rug Art. 10

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.