Arrêté du 22 juin 2026 approuvant les modifications apportée · Arrêté du 22 juin 2026 approuvant les modifications apportées au titre et aux statuts de l'association reconnue d'utilité publique dite « Société de sciences naturelles de la Charente-Maritime » Arrêté du 22 juin 2026 approuvant les modifications apportée Art. 2 In KraftAmtlicher Text Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. ← Vorherige · Art. 1 Inhalt