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Arrêté du 3 juillet 2026 relatif à la reconnaissance d'intér · Arrêté du 3 juillet 2026 relatif à la reconnaissance d'intérêt général d'une enceinte sportive

Arrêté du 3 juillet 2026 relatif à la reconnaissance d'intér Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Est inscrit sur la liste des enceintes sportives déclarées d'intérêt général, prévue à l'article 28 de la loi du 22 juillet 2009 susvisée :

Le stade Chanzy, situé sur la commune d'Angoulême et ses équipements connexes.