Arrêté du 16 juillet 2026 relatif au traitement des déchets · Arrêté du 16 juillet 2026 relatif au traitement des déchets liquides dans certaines installations relevant des rubriques 2790 (traitement de déchets dangereux) ou 2791 (traitement de déchets non dangereux) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Arrêté du 16 juillet 2026 relatif au traitement des déchets Art. 2

Annexe

In KraftAmtlicher Text

ANNEXE II

LISTE DES PARAMÈTRES COMPLÉMENTAIRES

Paramètres

Code sandre

Fluor organique adsorbable (AOF)

8986

Matières en suspension (MES)

1305

Carbone organique total (COT)

1841

Fluorures (F-)

7073

Volume moyen journalier (1)

1552

(1) Dans le cas des eaux pluviales, le volume moyen journalier est calculé en multipliant la pluviométrie (code sandre 9263) par la surface de ruissellement d'eaux pluviales susceptibles d'être polluées concernée.