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Arrêté du 31 août 2026 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 · Arrêté du 31 août 2026 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Arrêté du 31 août 2026 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2011 Art. 4

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.