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Arrêté du 11 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 18 août 20 · Arrêté du 11 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 18 août 2025 portant création de la mention « activités de surf et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Arrêté du 11 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 18 août 20 Art. 4

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.