Arrêté du 9 septembre 2026 relatif aux modèles de diplôme du Art. 2

ANNEXE II

MODÈLE DE DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE (HORMIS LA SÉRIE STAV)

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

MINISTÈRE (nom du ministère chargé de l'éducation nationale)

ACADÉMIE DE (nom de l'académie)

DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE

Vu le procès-verbal de l'examen du baccalauréat technologique établi le (date) par le président de jury ;

LE DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE

en (nom de la série) (le cas échéant) enseignement spécifique

(Le cas échéant) avec la mention

(Le cas échéant) Section européenne (langue) ou Section orientale (langue)

(Le cas échéant) Discipline non linguistique ayant fait l'objet d'un enseignement en langue vivante : (discipline)(langue)

(Le cas échéant) Cursus bilingue (langue vivante régionale)

(Le cas échéant) Mobilité européenne et internationale (pays) est délivré au titre de la session (année) à (Nom, Prénoms)

Date de naissance :

Lieu de naissance :

confère le grade de bachelier, pour en jouir avec les droits et prérogatives qui y sont attachés.

Fait à , le

Pour le ministre de l'éducation nationale

et par délégation

(Désignation de l'autorité académique),

Signé :

Signature titulaire :

N°