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Arrêté du 17 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembr · Arrêté du 17 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 modifié portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Arrêté du 17 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 18 novembr Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.