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Arrêté du 17 décembre 1985 fixant la liste des espèces de po · Arrêté du 17 décembre 1985 fixant la liste des espèces de poissons, de crustacés et de grenouilles représentées dans les eaux visées à l'article 413 du code rural

Arrêté du 17 décembre 1985 fixant la liste des espèces de po Art. 3

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 4 juin 1957 modifié, est abrogé.