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C.jud. · Code judiciaire — Quatrième partie : la procédure civile (art. 664-1385)

C.jud. Art. 802

TITRE II. _ Instruction et jugement de la demande. — CHAPITRE III. _ L'instruction et le jugement par défaut.

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Si une des parties ne comparaît pas à l'audience d'introduction, il peut y être pris défaut contre elle