Arrêté du 17 décembre 1990 fixant le programme des matières · Arrêté du 17 décembre 1990 fixant le programme des matières pour les épreuves des concours externes et internes pour le recrutement des ingénieurs territoriaux

Arrêté du 17 décembre 1990 fixant le programme des matières Art. 5

In forceOfficial text

Le programme de l'épreuve facultative d'exercices physiques prévue aux articles 8 (3°), 10 (3°), 12 (3°) et 14 (4°) est fixé en annexe du présent arrêté.

Refers to

Arrêté du 17 décembre 1990 fixant le programme des matières Art. 8