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Arrêté du 9 mars 1990 relatif à la race du cheval Camargue · Arrêté du 9 mars 1990 relatif à la race du cheval Camargue

Arrêté du 9 mars 1990 relatif à la race du cheval Camargue Art. 6

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Sont inscrits à ce livre tous les animaux qualifiés Camargue par la commission Camargue définie à l'article 10 antérieurement à la publication du présent arrêté et enregistrés comme tels au 31 décembre 1989.